top of page

MENTIONS LEGALES

Les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site internet www.ocapi49.fr

 

OCAPI est une SASU, est une Société par Action Simplifiée Unipersonnelle, immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 888593480, au capital social de 500 euros, dont le siège social est au 24, Avenue Jean Robin 49290 Chalonnes-sur-Loire.

 

Propriété intellectuelle

​OCAPI est titulaire du nom de domaine www.ocapi49.fr

​

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et les éléments qui le compose (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive d’OCAPI.

 

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

 

La création de liens hypertextes vers le Site Internet ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable d’OCAPI. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle d’OCAPI, de sorte que celle-ci décline toute responsabilité à ce titre. 

Courbes-paysage.png
Logo-01_edited.png

OCAPI

Bureau d’étude en paysagisme nourricier - jardins comestibles - agro-écosystèmes multi-étagés...

24 Avenue Jean Robin
49290 Chalonnes-sur-Loire
06 80 25 76 69

bottom of page